Cahier des charges

 

VILLA A ETAGE AMENAGE


SOMMAIRE

 

• Terrain & Responsabilité
• Raccordements & Frais
• Coordination Sécurité + P.E.B. "Performance Energétique des Bâtiments" + test d'étanchéité à l'air  "Blower door test"


Chapitre 1 : GROS OEUVRE

 

Article 1 :   Installation de chantier
Article 2 :   Travaux de terrassements
Article 3 :   Semelles de fondations
Article 4 :   Maçonneries en sous-sol
Article 5 :   Protection contre l’humidité ascensionnelle
Article 6 :   Système d’égouttage
Article 7 :   Diverses gaines d’attente
Article 8 :   Hourdis
Article 9 :   Maçonnerie en élévation
Article 10 : Maçonnerie en façade
Article 11 : Isolation des murs extérieurs
Article 12 : Seuils en pierre bleue
Article 13 : Linteaux
Article 14 : Conduit de cheminée
Article 15 : Profils métalliques ou béton armé
Article 16 : Rejointoiement


Chapitre 2 : CHARPENTE – ZINGUERIE & COUVERTURE DE TOITURE

 

Article 1 : Charpente
Article 2 : Zinguerie
Article 3 : Couverture de toiture
Article 4 : Isolation de la toiture


Chapitre 3 : MENUISERIE EXTÉRIEURE, INTÉRIEURE & VITRAGE

 

Article 1 : Menuiserie extérieure 
Article 2 : Portes intérieures
Article 3 : Trappe d’accès au grenier 
Article 4 : Porte de garage
Article 5 : Persiennes et volets
Article 6 : Croisillons
Article 7 : Escalier

 

Chapitre 4 : TRAVAUX DE PLAFONNAGE, CHAPE & CARRELAGE

 

Article 1 : Travaux de plafonnage
Article 2 : Chapes
Article 3 : Carrelage
Article 4 : Entre portes
Article 5 : Tablettes de fenêtres
Article 6 : Carrelage mural
Article 7 : Plinthes


Chapitre 5 : INSTALLATION ÉLECTRIQUE, SANITAIRE & CHAUFFAGE CENTRAL

 

Article 1 : Installation électrique 
Article 2 : Installation sanitaire 
Article 3 : Installation du chauffage central


Annexe - CAVES

 

• Gros œuvre
   -  Installation électrique
   -  Escalier(s) & porte(s)
• Chape
• Cimentage, coaltar et platon
• Egouttage
• Cave avec garage

 

CONDITIONS GÉNÉRALES

 

1. RESPONSABILITÉ ET ASSURANCE
2. ENREGISTREMENT ET OBLIGATIONS  GÉNÉRALES DE L’ ENTREPRENEUR
3. DÉLAI DES TRAVAUX ET DÉLAI D’EXÉCUTION
4. RÉCEPTION PROVISOIRE
5. RÉCEPTION DÉFINITIVE
6. MODALITÉS DE PAIEMENT


Terrain & Responsabilité


Les prix et conditions repris dans le contrat s’entendent pour la construction d’une maison d’habitation, objet du présent cahier des charges sur un terrain dénué d’obstacles (arbres, souches, maçonnerie, objets …) plat et horizontal, accessible aux véhicules lourds et aux matériaux devant être utilisés pour la construction.

L’Entrepreneur prendra ses dispositions pour protéger efficacement les arbres et végétations à conserver qui seront clairement indiqués sur les plans de l’architecte.
Le Maître de l’ouvrage garantira l’accès dans la zone ou doit s’ériger le bâtiment.

L’ Entrepreneur effectuera à ses frais et avant le début des travaux trois sondages de sol dans la zone de bâtisse et ce, par un laboratoire du Génie civil, afin de vérifier la structure et la stabilité du sol. Au cas où le terrain s’avèrerait rocheux ou instable, l’ Entrepreneur convoquera l’architecte ainsi que le Maître de l’Ouvrage dans le but de trouver une solution adéquate avant de commencer les travaux. Une offre de prix séparée sera alors établie.

Dans le cas où des nappes d’eau souterraines viendraient à entraver la construction, la mise à sec de celle-ci sera à charge du Maître de l’Ouvrage.


Raccordements & Frais

 

Ne sont pas compris dans nos prix :

• Le raccordement de la dernière chambre de visite à l’égout public
• La réalisation de systèmes d’égouttage en cas d’absence d’égout public (cfr article 6)
• Les raccordements à l’eau, l’électricité, le gaz, le téléphone, la télédistribution.
• Les boîtiers de raccordements (RTT et Télédistribution) seront fournis et placés par les sociétés concernées.

Nous recommandons au Maître de l’Ouvrage de faire les démarches nécessaires auprès des sociétés de distribution d’eau et d’électricité afin d’obtenir le placement des différents compteurs avant la finition des postes sanitaires & chauffage.



Coordination Sécurité + P.E.B. + "Blower door test"


Un dossier d’intervention ultérieure (D.I.U.) sera constitué par le Coordinateur de Sécurité et il sera remis à la fin du chantier et après paiement des factures.

 

En Wallonie, la nouvelle réglementation PEB ou " performance énergétique des bâtiments ", qui était déjà en vigueur en Flandre et à Bruxelles, est également en vigueur depuis mai 2010. Le but de cette réglementation PEB est de renforcer les normes d'isolation pour la toiture, les murs et les sols, afin de les rendre conformes aux normes européennes (directive 2002/01/CE sur la performance énergétique et le climat intérieur des bâtiments). A cet effet, une étude initiale permettra de concevoir et/ou de déterminer les épaisseurs des isolants nécessaires.  Après exécution des travaux, il sera remis une déclaration finale qui tiendra compte des éventuelles améliorations apportées en cours de projet de construction et certifiera le respect de la réglementation en vigueur.

 

Le test d'étanchéité à l'air ou "Blower door test" est un contrôle servant à donner le niveau d'étanchéité à l'air de votre habitation.   Il permet de localiser les fuites d'air et donc de les colmater afin de limiter les consommations superflues d'énergie dues aux "courants d'air". La réalisation de ce test a pour but d'améliorer les résultats du PEB.

 

 

 

Chapitre 1 : GROS OEUVRE


Article 1 : Installation de chantier

 

Avant l’installation du chantier, le Maître de l’Ouvrage devra demander par écrit, aux autorités communales compétentes, l’approbation de l’implantation, des alignements et des niveaux proposés pour la construction de leur bâtiment.
L’installation de chantier comporte le tracé des ouvrages sur le terrain et les frais d’aménagement du chantier.
L’accès du terrain doit être carrossable, ceci pour permettre l’approvisionnement des matériaux de construction.
L’eau et l’électricité doivent être fournis par le Maître de l’Ouvrage pendant toute la durée du chantier.


Article 2 : Travaux de terrassements

 

2.1. Terrassements mécaniques
• La terre arable sera enlevée sur une profondeur moyenne de 60 cm, et ce sur l’assiette du bâtiment. La terre restera sur le terrain et sera stockée à un endroit indiqué par l’ Entrepreneur
• Le remblayage des terres, 3 m autour du bâtiment est prévu 
• Le nettoyage du chantier est prévu
• L’aménagement des abords n’est pas prévu
• Les terres provenant des fouilles resteront sur le terrain
• Tout apport de terres pour remblais, ou évacuation en dehors du chantier, est à charge du Maître de l’Ouvrage

Pour l’accès au garage, il est prévu un empierrement

 

2.2. Terrassements des fondations
• Les fouilles des fondations des murs extérieurs seront descendues à une profondeur à l’abri du gel.
Les fondations des murs intérieurs seront excavées à une profondeur de 80 cm sous le niveau inférieur des hourdis.
• Si, lors des travaux, il s’avère que le sol ne possède pas les propriétés prévues, et entraîne des travaux complémentaires (pompage, roche, fondations particulières, approfondissement ou élargissement des fondations …) ceux-ci feront l’objet d’un décompte.
• L’ Entrepreneur ne peut être tenu pour responsable des inéquations dues à la nature du sous-sol.


Article 3 : Semelles de fondations

 

• Les semelles de fondations seront exécutées en béton coulé, non armé à la profondeur comme décrit à l’article 2.2. 
• Largeur des semelles : 60 cm pour les murs extérieurs 
                                       60 cm pour les murs intérieurs
• Composition du béton :800 litres de gravier
                                       400 litres de sable rude
                                       250 Kg de ciment HL 30/m³


Article 4 : Maçonneries en sous-sol

 

4.1. Vide ventilé

Celui-ci sera exécuté en blocs de béton. Dimensions suivant nécessité.
La largeur des murs extérieurs est de 29 cm, tandis que celle des murs porteurs intérieurs est de 14 ou 19 cm suivant nécessité. Les maçonneries du vide technique (ou ventilé) sont prévues sur une hauteur de 60 cm. Des tuyaux d’attentes sont prévus sur différentes hauteurs afin d’assurer le passage des tuyaux d’alimentation en eau, en gaz, en électricité … Ces différentes profondeurs seront communiquées par l’architecte et figureront dans le Cahier des Charges définitif.

4.2. Caves
En cas de construction avec caves, se référer au poste “Annexes caves”, p. 14.

 


Article 5 : Protection contre l’humidité ascensionnelle


5.1. Maçonneries contre terres
La surface des maçonneries en contact avec les terres, mentionnées à l’article 4, sera traitée sur toute la surface par un cimentage au sable de Rhin et recouvert par un goudronnage en deux couches (coaltar).

 

5.2. Maçonneries en élévation
Contre l’humidité ascensionnelle, il sera posé un visqueen renforcé ou un roofing entre le dernier tas de blocs de la maçonnerie de soubassement et les hourdis.

 

5.3. Drainage
L’étanchéité, le drainage du sol et l’assèchement du terrain ne sont pas prévus dans notre prix.


Article 6 : Système d’égouttage

 

PREVU :

• les canalisations d’égouts en PVC, d’un diamètre de 110 mm, Norme “BENOR”, posées à l’extérieur du soubassement à une profondeur minimale de 40 cm (voir niveau de l’égout principal)
• 1 fosse septique pour 5 à 7 personnes + un couvercle en béton 
• 1 chambre de visite avec disconnecteur (coupe odeurs des égouts publics)
• Le tracé du système d’égouts indiqué sur le plan peut être modifié de manière à l’adapter aux exigences des lieux
• 1 citerne d’eau de pluie d’une contenance de 3000 L + tuyau socarex
Remarques : 
Le réseau d'égouttage exécuté peut - suivant les particularités du terrain - être différent du tracé sur plan.
Le remplissage d’eau des fosses ou citerne d’eau ainsi que le remplissage de mazout de la cuve est nécessaire afin de prévenir le retournement ou changement de place de celles-ci, lors des chutes de pluies.


Article 7 : Diverses gaines d’attente

 

Les gaines d’attente en PVC seront prévues dans les fondations.
Les directives nécessaires quant à leur localisation doivent êtres données par le Maître de l’Ouvrage et/ou son architecte avant le début des travaux.


Article 8 : Hourdis

 

La dalle du rez-de-chaussée est exécutée avec des hourdis en béton (type ECHO- 350Kg/m²) placés sur les maçonneries de fondation. Il sera laissé une hauteur libre de 60 cm entre la face inférieure des hourdis et le sol existant.
Une ouverture pour ventilation de vide est prévue aux quatre coins avec un “T” en PVC.
La dalle d’étage sera exécutée avec des hourdis lisses au-dessus des pièces non plafonnées et de hourdis en béton brut pour les autres pièces. Un couche de compression de béton de 4 cm, armée de treillis de 150x150x5 sera prévue à l’étage.
Les hourdis sont creux et autoportants. La face inférieure est rugueuse dans les pièces à plafonner. Elle est lisse pour les hourdis apparents (garage, buanderie …)


Article 9 : Maçonnerie en élévation

 

La maçonnerie en élévation est prévue en blocs d’argex isolant, d’une épaisseur de 14 cm ou 19 cm suivant nécessité, pour les murs porteurs.  Afin de garantir une meilleure isolation, la première rangée est maçonnée en blocs isolants ytong.
Les murs intérieurs à l’étage sont prévus en blocs d’argex 9 cm (murs non porteurs).
Les murs mitoyens sont exécutés en briques type Snelbouw, largeur suivant prescriptions.


Article 10 : Maçonnerie en façade

 

La maçonnerie de façades est exécutée en briques de terre cuite, d’une valeur de 30,00 €/m² hors TVA au choix (module 50 ou module 65).


Article 11 : Isolation des murs extérieurs

 

L’exécution est prévue en panneaux de polyuréthane d’une épaisseur de 14 cm (6 + 8) . Les panneaux sont placés dans le vide des murs extérieurs, fixés contre les murs en bloc d’argex à l’aide de crochets galvanisés (fixation horizontale et verticale : maximum 60 cm) et de façon à obtenir une circulation naturelle d’air entre le panneau isolant et la brique de façade. Pour faciliter cette circulation d’air, un joint ouvert est laissé tous les mètres dans le soubassement. Le même principe est d’application au-dessus des linteaux de fenêtres, sur la largeur du chassis.  Un vide d'air de 3 cm est prévu entre la brique de parement et l'isolation.


Article 12 : Seuils en pierre bleue

 

Toutes les portes, fenêtres et portes-fenêtres sont pourvues d’un seuil en pierre bleue, d’une épaisseur de 5 cm avec écoulement vers l’extérieur.
Les seuils des portes d’entrée et de service sont munis d’un talon appliqué. Le seuil de la porte de garage est légèrement arrondi.
Les seuils sont prévus avec chants apparents ciselés mécaniquement, face supérieure adoucie, face inférieure munie d’un casse gouttes.


Article 13 : Linteaux

 

Dans la maçonnerie de parement, les linteaux sont prévus en briques sur chant. Les linteaux intérieurs au-dessus des portes et fenêtres sont exécutés avec des poutres préfabriquées de type STALTON ou similaire selon nécessité.


Article 14 : Conduit de cheminée

 

Le conduit de cheminée pour le chauffage au mazout est exécuté en boisseaux de terre cuite. La partie extérieure sera exécutée en briques de parement. Il est prévu une ouverture de visite à la base du conduit de cheminée. La couverture de cheminée est prévue en pierre bleue d’une épaisseur de 3 cm, pourvue d’un casse gouttes dépassant la maçonnerie des quatre côtés sur 5cm.


Article 15 : Profils métalliques ou béton armé

 

Suivant nécessité, des poutrelles métalliques ou des poutres en béton armé seront placées. Avant d’être plafonnées, elles seront traitées et mises en peinture antirouille.
D’autres finitions, ex. bois, feront l’objet d’un décompte.


Article 16 : Rejointoiement

 

Le rejointoiement extérieur des façades (blanc - beige - gris) sera exécuté à la fin des travaux, après la pose des châssis. Il sera exécuté en une fois par pans de murs entiers.
Le rejointoiement intérieur du garage, débarras ainsi que de la buanderie et du grenier sera exécuté en montant, pendant le gros œuvre.

 


Chapitre 2 : CHARPENTE – ZINGUERIE & COUVERTURE DE TOITURE


Article 1 : Charpente

 

La charpente est exécutée en fermes de bois de charpente de première qualité, traitées contre les attaques de pourriture, champignons, insectes xylophages, … La distance entre les fermes est d’environ 60 cm, en fonction de la stabilité. La pente de toiture est définie au plan. Les fermes sont du type ouvert. 
Si les débordements sont prévus, ceux-ci seront terminés en planchettes pvc ou méranti.

 

Article 2 : Zinguerie

 

Au bas des versants de toiture, une gouttière moulurée en zinc (modèle MOPAC) est fixée à l’aide de crochets galvanisés, sur une planche de rive, environ tous les 40 cm pour récolter les eaux pluviales. Les tuyaux de descente sont prévus en zinc (carrés ou ronds) d’un diamètre de 80 mm. Ils sont fixés par minimum 3 crochets espacés de façon régulière tous les 80 cm. L’étanchéité des percements de toiture sera assurée en plomb ou en zinc.


Article 3 : Couverture de toiture

 

La couverture de toiture est prévue en tuiles béton "ETERNIT" de type “SNELDEK ROYAL 600”, teintées dans la masse de couleur noire, brune, rustique ou automne (au choix).
Toutes les pièces de finition sont prévues dans le même matériau. Une sous faîtière en polyéthylène est placée sous les tuiles faîtières. Cette sous faîtière peut servir de ventilation de toiture pour les surfaces normales.
La sous toiture est prévue en PVC micro perforé et armé. Les raccords se superposeront de minimum 10 cm. 
Des tuiles de ventilation sont prévues.

Remarque :

La couverture de toiture peut être réalisée en tuiles de terre cuite (Type Pottelberg), en ardoises, etc.. Ce choix fera l’objet d’un décompte.


Article 4 : Isolation de la toiture

 

Il est placé des rouleaux de laine minérale de 22 cm d’épaisseur + un pare vapeur en continu  



Chapitre 3 : MENUISERIE EXTÉRIEURE, INTÉRIEURE & VITRAGE


Article 1 : Menuiserie extérieure

 

La menuiserie extérieure est exécutée en Dark Red meranti ou en pvc blanc, beige "Ral 9001" dans la mase. Les épaisseurs des profils sont adaptées suivant les nécessités. Tous les châssis et portes sont prévus avec double vitrage 4/15/4mm (super isolant K = 1,1 W/m²/0°C). Le bois des châssis reçoit en atelier une première couche de protection par trempage contre la pourriture, les champignons et les insectes xylophages. L’étanchéité à l’eau et la perméabilité à l’air sont conformes aux normes belges (NBN). Les châssis ouvrants sont prévus avec 2 charnières réglables. Après la pose des châssis, un joint de silicone sera appliqué entre ceux-ci et le seuil en pierre bleue. Les autres joints, entre la maçonnerie et la menuiserie, seront exécutés au THIOCOL lors du rejointoiement. Dans le cas d’installation d’une verrière, celle-ci sera réalisée en Méranti de premier choix avec double vitrage (4/15/4mm) et de double vitrage feuilleté pour les surfaces inclinées. 
Le choix de pvc couleur ou aluminium fera également l'objet d'un décompte.
Toutes les portes sont équipées d’une serrure automatique à trois points, commandée par une poignée intérieure. 
Les fenêtres sont équipées d'une grille de ventilation "Renson" de type "Invisivent" en fonction du type de ventilation.
Une extraction d’air mécanique dans les pièces humides (wc - s.d.b.et/ou s.d.d.) est prévue par le système C+ . Le système "D" fera l'objet d'un décompte.


Article 2 : Portes intérieures

 

Les portes intérieures pré-peintes sont prévues (budget 300 € HTVA pose comprise). Chaque porte est munie d’une paire de clenches et d’une serrure. L’épaisseur de la feuille de porte est de 4 cm. L’ébrasement est prévu en multiplex. Un autre choix de portes fera l’objet d’un décompte.


Article 3 : Trappe d’accès au grenier

 

Une trappe d’accès au grenier, avec ou sans escalier, fera l’objet d’un décompte.


Article 4 : Porte de garage

 

 

La porte de garage est de type sectionnelle composée de panneaux double parois de 500mm de hauteur en tôle d’acier galvanisé, isolée avec de la mousse de polyuréthane (U = 0.49W/m²K). La surface extérieure est structurée ou lisse de couleur au choix.  Elle est motorisée et munie de deux télécommandes.


Article 5 : Persiennes et volets

 

Les persiennes et volets ne sont pas prévus. Les persiennes amovibles, de fantaisie, ou volets enrouleurs peuvent être placés sur demande et feront l'objet d'un décompte.


Article 6 : Croisillons

 

Les croisillons ne sont pas prévus.   Ils peuvent être placés sur demande et feront l'objet dun décompte.


Article 7 : Escalier

 

Un escalier en hêtre, traité, de premier choix avec ou sans contremarches est prévu entre le rez-de-chaussée et l’étage. La rampe et la balustrade éventuelle sont pourvues de balustres plates ou, en variante, de deux planches parallèles.
Dans le cas d’un étage non aménagé, aucun escalier n’est prévu.

 

Chapitre 4 : CHAPE & TRAVAUX DE PLAFONNAGE CARRELAGE


Article 1 : Travaux de plafonnage

 

Les murs et les plafonds intérieurs sont plafonnés avec un enduit Knauff ou similaire, épaisseur 0.8 à 1.2 cm. Il n’y a pas de plafonnage prévu sur les murs et plafonds du garage, de la buanderie, du débarras, du grenier et des caves. 
Tous les retours de châssis sont plafonnés ainsi que le tour de la baignoire. Tous les angles extérieurs sont protégés par des cornières galvanisées. Tous les plafonds et les murs (panneaux verticaux des mansardes) de l’étage sont revêtus de plaques de gyplat de 9 mm d’épaisseur avec bords amincis, placés sur un contre lattage de 20 x 35 mm et recouverts d’un enduit de type Knauff après entoilage. Tous les angles entre le plafonnage des murs et des plaques de gyplat seront entrecoupés sur la profondeur du plafonnage.


Article 2 : Chape

 

Une chape de 9 cm est prévue partout au rez ainsi qu'une chape isolante "PUR" de 10 cm .  Une chape composée de sable de Rhin (1.650Kg) et de ciment (200Kg), d’une épaisseur de 8 cm sera exécutée à l'étage dans les pièces non carrelées (chambres, débarras ou dressing et hall de nuit). Les chapes à l’étage seront exécutées 1 cm en dessous du niveau fini du carrelage et ce pour permettre ultérieurement la pose d’un revêtement de sol.


Article 3 : Carrelage

 

Les pièces suivantes sont carrelées :
• Cuisine
• Living
• Salle(s) de bains
• Wc de rez-de-chaussée + étage
• Hall d’entrée
Le carrelage est à choisir par le Maître de l’Ouvrage (valeur commerciale : 35,00 €/m² hors TVA).

• Garage
• Buanderie
Le carrelage est à choisir par le Maître de l’Ouvrage (valeur commerciale : 15,00 €/m² hors TVA).


Article 4 : Entre portes

 

Une entre porte peut être prévue pour chaque porte intérieure.


Article 5 : Tablettes de fenêtres

 

Des tablettes en marbre blanc flammé ou travertin sont prévues à toutes les fenêtres des pièces habitables, épaisseur 20 mm, longueur et largeur suivant dimensions des fenêtres. Les tablettes prévues dans les pièces non plafonnées seront exécutées en carrelage. Si l’article 3 n’est pas prévu, il n’y a pas de tablettes.


Article 6 : Carrelage mural

 

Il n’y a pas de faïence murale prévue, sauf en option.


Article 7 : Plinthes

 

Les plinthes seront prévues dans toutes les pièces carrelées sauf dans les salles de bains, wc, buanderie, garage et derrière le meuble de cuisine équipée. Valeur commerciale des plinthes : 10,00 €/ mètre courant hors TVA.

 

Chapitre 5 : INSTALLATION ÉLECTRIQUE, SANITAIRE & CHAUFFAGE CENTRAL


Article 1 : Installation électrique

 

L’installation électrique est exécutée conformément aux normes et critères imposés par la société de distribution locale au moment de l’exécution. L’installation sera réceptionnée par un organisme officiel et ce, à la demande de l’ Entrepreneur et aux frais du Maître de l’Ouvrage(coût estimé : +/- 150 € HTVA). 
Les tubages et câbles seront encastrés dans les murs, sols et plafonds des locaux habitables. Ils restent apparents dans les pièces non plafonnées. 
Les appareils d’éclairage ne sont pas prévus. L’installation sera exécutée conformément au plan du Maître de l’Ouvrage et/ou de son architecte.

Sont également compris dans le prix :

• Gaine d’attente avec tire fil pour le raccordement au réseau de télédistribution
• Gaine d’attente avec tire fil pour le raccordement au réseau du téléphone
• Installation complète de sonnerie
• Coffret à fusibles avec fusibles automatiques 
• Différentiel 40A. De nouveaux critères en application dans certaines régions imposent un différentiel complémentaire de 60 A, dans ce cas, le supplément est à charge du Maître de l’Ouvrage.
• Electrode de mise à la terre. Boucle de terre en cuivre.
• Une extraction d’air dans les pièces humides
• Le coffret 25 S 60

L’installation électrique de base est prévue par pièce et basée sur le tableau ci-dessous.

Remarques :

• Le raccordement au réseau public n’est pas prévu; les conditions complémentaires éventuelles imposées par les sociétés de distribution électrique qui entraîneraient des suppléments de prix, ainsi que les frais de réception, sont à charge du Maître de l’Ouvrage
• L’ Entrepreneur veillera aux percements des hourdis
• Le raccordement au compteur à l’intérieur du bâtiment est prévu

Tableau de l’installation électrique de base :   

 

Points lumineux
Interrupteurs
Prises + terre
    1 direction 2 directions  
Living
2
2
3
5
Cuisine 2 -- 3 6 (+1 triphasée)
Hall d’entrée
1
--
2
1
Hall de nuit 1 -- 3 1
Chambre 1 personne
2
1
--
4
Chambre 2 personnes 2 -- 2 4
Salle de bains
2
2
--
3
Garage 2 -- 2 4
Buanderie
1
1
--
2 (+ 1 lave linge)
Wc 1 1 -- --
Bureau
2
1
--
4
Porte d’entrée 1 1 -- --
Porte de service
1
1
--
--

 Sonnerie porte d’entrée : installation complèteTV & tél. : 4 tubages d’attente => circuit direct du compteur à fusibles 



Article 2 : Installation sanitaire

 

Toutes les canalisations pour eau chaude et froide sont en cuivre enrobées de PVC ou en VPE (bitube). Les tuyaux de PVC de diamètres adaptés sont prévus selon les différents raccordements pour les différents appareils. L’évacuation pour la machine à laver est également prévue. Toutes les canalisations et évacuations sont encastrées dans les murs sauf dans les pièces non plafonnées où elles sont apparentes.

La pose et fourniture des appareils suivants sont prévus :

• 2 wc monoblocs avec réservoir d’eau “ GEBERIT “ (blanc) 
• 1 baignoire en acryl 1,8 m x 0,8 m OU 1 tub de douche en acryl 0.90m x 0.90m
• 2 lavabos avec cache-syphon 

Les accessoires suivants assortis aux appareils sont prévus : 
• porte-papier
• lunette de wc
• miroir rectangulaire
• tablette en verre
• porte essuie 
• porte savon
• porte gobelet

Robinetterie : de type “GRÖHE” 
• Pour baignoire : 1 robinet mitigeur avec pomme de douche
• Pour douche (si prévu) : 1 robinet mitigeur + thermostat avec pomme de douche
• Pour lavabo(s) : 1 robinet mitigeur 
• Pour machine à laver : 1 robinet double service pour eau froide
• Dans garage ou débarras : 1 robinet double service pour eau froide placé après le compteur d’eau

Production d’eau chaude :

L’alimentation en eau chaude sera assurée par un boiler raccordé à la chaudière. S'il s'avère que la pression d'eau de ville est trop élevée, le maître de l'ouvrage fera placer un réducteur de pression afin de ne pas endommager l'installation et les canalisations.  La fourniture et le placement de cet appareil n'est pas prévu.



Article 3 : Installation du chauffage central

 

1. Chauffage central au gaz

Un nombre suffisant de radiateurs est prévu dans le prix de tous nos modèles “catalogue”. L’installation est calculée sur base d’une température extérieure de -12 degrés Celsius. Les températures intérieures prévues sont les suivantes :

Salle de séjour :           22°C 
Chambres :                  18°C
Hall rez-de-chaussée : 16°C 
Salle de bain :              24°C
Cuisine :                      20°C

Il n’y a pas de radiateur prévu dans les autres pièces (buanderie, garage & grenier).

Chaudière à haut rendement prévue au gaz.

• Chaudière de type « BUDERUS » + boiler de production d'eau chaude
• La puissance nominale et utile est déterminée par rapport au volume des pièces à chauffer (minimum 24 KW)
• Le panneau de commande contient un thermostat régulateur du sanitaire, un thermostat chauffage central, un thermomètre, un interrupteur principal et un interrupteur été/hiver.
• Les radiateurs "Buderus" pré laqués en usine sont équipés de vannes thermostatiques. 
• Un thermostat d’ambiance "Buderus" (non programmable) est prévu.
• Les arrivées des radiateurs sont réalisés en VPE et sont placés sous la chape et le carrelage.  Le raccord est prévu dans le mur.

2. Chauffage central au mazout - électricité - pompe à chaleur

L’ installation du chauffage central au mazout, électrique ou pompe à chaleur peut être exécutée sur demande et fera l’objet d’un décompte.

 

ANNEXE - CAVES


1. Gros œuvre

 

Une dalle de béton armé d’une épaisseur de 15 cm, coulée sur visqueen PVC (treillis 150 x 150 x 5) est prévue. La maçonnerie en élévation est prévue en blocs de béton lourds suivant plan d’une épaisseur de 29 cm pour les murs extérieurs et de 14 ou 19 cm pour les murs intérieurs. 
La ventilation est prévue au moyen de tuyau PVC en “T” avec couvercle perforé.


Installation électrique

Par cave :

• 1 point lumineux 
• 1 interrupteur
• 1 prise de courant

Cave avec garage :

• 2 interrupteurs


Escalier & porte(s)

Pour l’accès cave au rez-de-chaussée, il est prévu un escalier en hêtre 2éme choix à claire voie ou en béton (non carrelé).
La porte d’accès au rez-de-chaussée est prévue.

 

2. Chape

 

Une chape est prévue sur toute la surface des caves.


3. Cimentage, coaltar et platon

 

Le cimentage et le coaltar (en 2 couches) sont prévus sur les murs en contact avec les terres. L’étanchéité des caves est garantie par le placement d’un plastique dur alvéolé de type PLATON.


4. Egouttage

 

Un drain en PVC, enrobé de coco, est placé sur le pourtour extérieur des caves. Du gravier enrobant le drain de prévu. Un siphon de sol est prévu.
Lorsque le niveau des caves se trouve plus bas que le niveau des égouts, une chambre de visite avec pompe est nécessaire. Dans ce cas, la pompe et la chambre de visite feront l’objet d’un décompte.


5. Cave(s) avec garage

 

Environ 4 m² de briques de façade sont prévus pour le pourtour de la porte de garage (voir chapitre 3 : art. 4).
Un caniveau avec grille métallique en galvanisé est prévue devant la porte de garage. 
Les murs de soutènement éventuellement nécessaires, ne sont pas prévus.

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES


1. Responsabilité et assurance

Le Maître de l’Ouvrage est tenu de contracter une assurance incendie avant le début des travaux. L’ Entrepreneur contracte, de son côté, les assurances rendues obligatoires par la loi.
Le transfert des risques visés par les articles 1788 et 1789 du Code Civil s’opère lors de la réception provisoire. Si le Maître de l’ouvrage exécute lui-même des travaux ou fait exécuter les travaux par des tiers pendant le délai d’exécution soumis au constructeur, le Maître de l’Ouvrage prend automatiquement le risque de la construction à sa propre charge.


2. Enregistrement et obligations générales de l’ Entrepreneur

Conformément à l’Arrêté Royal du 5 octobre 1978, l’ Entrepreneur doit être inscrit aux registres des entreprises agréées et être immatriculés à l’ONSS. Toutes les dispositions de cet A.R. et de celui du 22 avril 1977, art. 11, sont d’application.


3. Délai des travaux et délai d’exécution

Les travaux seront entamés maximum 45 jours ouvrables après réception des troix documents suivants :

• Le permis de bâtir
• Un double de l’acte notarial de prêt contresigné par toutes les parties et.ou l’attestation bancaire concernant les fonds propres éventuels
• Le plan d’exécution définitif incluant les valeurs d'isolation permettant de respecter les normes en vigueur (voir  http://energie.wallonie.be/).    Les valeurs renseignées dans ce Cahier des Charges sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

Le délai d’exécution des travaux de construction est de 140 jours ouvrables, calculé jusqu’à la date de la réception provisoire du bâtiment.


4. Réception provisoire

Lorsque les travaux sont terminés dans leur ensemble et que le bien est en état d’être utilisé selon sa destination, nonobstant des imperfections mineures réparables durant le délai de garantie, la réception provisoire peut être demandée par la constructeur. Le fait que quelques travaux peu importants doivent encore être exécutés, n’est pas une raison valable pour refuser de procéder à la réception provisoire. L’exécution de ces travaux non effectués peut alors être mentionné dans le procès verbal de réception provisoire. Ce procès verbal sert de preuve et sera remis en autant d’exemplaires que de parties.
Le Maître de l’Ouvrage peut se faire assister par son architecte à la réception provisoire.
Un refus éventuel du Maître de l’Ouvrage pour procéder à la réception provisoire doit être signifié par lettre recommandée au Constructeur et ceci, endéans les 10 jours ouvrables après la demande de ce dernier.


La réception provisoire a pour conséquences :


• Le Maître de l’Ouvrage approuve et accepte les travaux.
• La responsabilité décennale du constructeur prend cours à partir de la date de réception provisoire.
• Les travaux ont été exécutés dans les délais convenus.
• Les travaux d’entretien seront à charges du Maître de l’Ouvrage (un petit cahier de conseils d’entretien du bâtiment lui sera remis).
• Le délai de garantie court jusqu’à la date de la réception définitive. Pendant cette période, le Maître de l’Ouvrage peut uniquement formuler des remarques concernant les malfaçons cachées.
• En cas de constatations de malfaçons cachées, l’ Entrepreneur sera mis au courant dans un délai de maximum 10 jours ouvrables après cette constatation.

 

 


5. Réception définitive


La réception définitive a lieu de manière automatique et de plein droit après une période de 12 mois, prenant cours à la date de la réception provisoire ou à la date d’utilisation du bien par le Maître de l’Ouvrage (faisant alors office de réception) sauf refus explicite du Maître de l’Ouvrage par envoi recommandé (au plus tard 15 jours avant l’expiration du délai de garantie de 12 mois) au Constructeur, énumérant les manquements prétendus.

La réception définitive a pour conséquences :


• Le délai de garantie se termine
• Les travaux ont été exécutés, définitivement et irrévocablement, selon le contrat et les règles de l’art.
• Le constructeur est déchargé de toute responsabilité, À L’EXCEPTION DE LA RESPONSABILITÉ DÉCENNALE MENTIONNÉE À L’ARTICLE 1792 DU CODE CIVIL.


6. Modalités de paiement


Au fur et à mesure de l’avancement des travaux et en l’occurrence de la manière suivante :

• A l’acceptation du dossier (somme bloquée à la Caisse de Dépôt & de Conciliation (voir Loi Breyne) 5 %

• A la pose des hourdis sur les caves, vides ventilés ou à la pose de la dalle du rez-de-chaussée 10%

• Maçonneries jusqu’à hauteur du premier échafaudage 15%

• Maçonneries jusqu’aux linteaux fenêtres 10%

• Gros oeuvre sans couverture 10%

• Gros oeuvre sous toit 15%

• Après la pose canalisations sanitaires et électricité 5%

• Après la pose menuiserie extérieure + vitrage 5%

• Après le plafonnage 5%

• Après chapes, carrelages et éventuellement véranda + vitrage 5%

• Après l’installation du chauffage central 5%

• Après la pose des portes intérieures 5%

• A la pose des appareils sanitaires, retouches et réception provisoire 5%


A la Réception Provisoire, 2,5% de la garantie déposée à la Caisse de Dépôt & de Conciliation sera libérée. Les autres 2,5% resteront bloqués jusqu’à la Réception définitive.